CAP Véhicules Industriels, Société par Actions Simplifiée
Numéro de dépôt :
3057963
Date de dépôt :
11/10/2000
Lieu de dépôt :
GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/10/2020
Présentation de la marque CAP-VI
Déposée le 11 octobre 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CAP Véhicules Industriels
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « CAP-VI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-47 du 24 novembre 2000.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CAP Véhicules Industriels domicilié(e) 47 Avenue Gabriel Péri - 69960 - CORBAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 318 570 561 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAURENT ET CHARRAS domicilié(e) 3, Place Hôtel de Ville B.P. 203 - 42005 - SAINT-ETIENNE Cedex 1 - France.
La marque CAP-VI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3057963.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CAP Véhicules Industriels, Société par Actions Simplifiée - 47 Avenue Gabriel Péri - 69960 - CORBAS - France - SIREN 318570561
CABINET LAURENT ET CHARRAS - 3, Place Hôtel de Ville B.P. 203 - 42005 - SAINT-ETIENNE Cedex 1 - France
Inscription le 21 octobre 2002 - Changement de dénomination n°357630 - Publication au BOPI 2002-10-21
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-12
Publication - Publication le 24 nov. 2000 au BOPI 2000-47
Inscription le 21 octobre 2010 - Transmission totale de propriété n°534462 - Publication le 26 nov. 2010 au BOPI 2010-10-21
Inscription le 21 octobre 2010 - Transmission totale de propriété n°534461 - Publication le 26 nov. 2010 au BOPI 2010-10-21
Renouvellement sans limitation le 21 octobre 2010 n°2453555 - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2010-10-21
Véhicules notamment industriels Réparation, entretien et nettoyage de véhicules.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
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